Numéro résolution: 0270/97/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à l’amendement aux statuts de la SOGEM et de la SOGED Date et lieu de signature: Dakar, 12 novembre 1997 Libellé de session:. read more…
Numéro résolution: 0203/87/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative à l’amendement au statut du comité régional de planification Date et lieu de signature: Dakar, 18 avril 1987 Libellé de session: 26ème Session. read more…
Numéro résolution: 0111/78/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à la présentation de la prochaine session du conseil des Ministres par le Haut commissaire, d’un projet d’amendement du statut du comité Inter-Etats. read more…
Numéro résolution: 0112/79/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative au statut du comité Inter-Etats de la recherche et du développement agricole (CIERDA) Date et lieu de signature: Dakar, 9 mai 1979 Libellé. read more…
Numéro résolution: 0012/73/CM/MN/N Titre résolution: Résolution relative au principe d’amender les statuts de l’OMVS dans le sens des propositions du Secrétaire général Date et lieu de signature: Nouakchott, 29-31 janvier. read more…
Catégorie : Amendement de statut
0270/97/CM/ML/B
Numéro résolution: 0270/97/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à l’amendement aux statuts de la SOGEM et de la SOGED Date et lieu de signature: Dakar, 12 novembre 1997 Libellé de session:. read more…
0203/87/CM/SN/D
Numéro résolution: 0203/87/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative à l’amendement au statut du comité régional de planification Date et lieu de signature: Dakar, 18 avril 1987 Libellé de session: 26ème Session. read more…
0111/78/CM/ML/B
Numéro résolution: 0111/78/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à la présentation de la prochaine session du conseil des Ministres par le Haut commissaire, d’un projet d’amendement du statut du comité Inter-Etats. read more…
0112/79/CM/SN/D
Numéro résolution: 0112/79/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative au statut du comité Inter-Etats de la recherche et du développement agricole (CIERDA) Date et lieu de signature: Dakar, 9 mai 1979 Libellé. read more…
0012/73/CM/MN/N
Numéro résolution: 0012/73/CM/MN/N Titre résolution: Résolution relative au principe d’amender les statuts de l’OMVS dans le sens des propositions du Secrétaire général Date et lieu de signature: Nouakchott, 29-31 janvier. read more…