Numéro résolution: 0246/92/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative à la modification du taux des indemnités de déplacement en dehors de la vallée du fleuve Sénégal Date et lieu de signature: Dakar,. read more…
Numéro résolution: 0252/94/CM/MN/N Titre résolution: Résolution relative au barème des indemnités journalières de déplacement Date et lieu de signature: Nouakchott, 21 juillet 1994 Libellé de session: 38ème Session Ordinaire Numéro. read more…
Numéro résolution: 0132/80/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative aux taux journaliers des indemnités de déplacement accordés aux fonctionnaires détachés et agents contractuels de l’OMVS Date et lieu de signature: Bamako, 30. read more…
Numéro résolution: 0085/78/CM/MN/N Titre résolution: Résolution relative aux barèmes des taux fortuaires journaliers d’indemnités de déplacement accordées aux fonctionnaires et agents de l’OMVS en remplacement de l’annexe II du statut. read more…
Catégorie : Indemnités de déplacement
0246/92/CM/SN/D
Numéro résolution: 0246/92/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative à la modification du taux des indemnités de déplacement en dehors de la vallée du fleuve Sénégal Date et lieu de signature: Dakar,. read more…
0252/94/CM/MN/N
Numéro résolution: 0252/94/CM/MN/N Titre résolution: Résolution relative au barème des indemnités journalières de déplacement Date et lieu de signature: Nouakchott, 21 juillet 1994 Libellé de session: 38ème Session Ordinaire Numéro. read more…
0132/80/CM/ML/B
Numéro résolution: 0132/80/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative aux taux journaliers des indemnités de déplacement accordés aux fonctionnaires détachés et agents contractuels de l’OMVS Date et lieu de signature: Bamako, 30. read more…
0085/78/CM/MN/N
Numéro résolution: 0085/78/CM/MN/N Titre résolution: Résolution relative aux barèmes des taux fortuaires journaliers d’indemnités de déplacement accordées aux fonctionnaires et agents de l’OMVS en remplacement de l’annexe II du statut. read more…