Numéro résolution: 0343/02/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative au budget de fonctionnement de la SOGEM pour l’exercice 2002 Date et lieu de signature: Bamako,5 mars Libellé de session: Session Ordinaire Numéro. read more…
Numéro résolution: 0342/01/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à l’adoption du budget de fonctionnement du Haut-Commissariat de l’OMVS pour l’exercice 2002 Date et lieu de signature: Bamako,5 mars Libellé de session:. read more…
Numéro résolution: 0341/01/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative à la mise en place d’un comité de suivi du projet navigation Date et lieu de signature: Dakar,1er août Libellé de session: Session. read more…
Numéro résolution: 0338/99/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative à l’adoption du manuel de procédure Date et lieu de signature: Dakar,23 décembre Libellé de session: Session Ordinaire Numéro de session: 48 res-cm-0338_0.pdf
Numéro résolution: 0337/01/CM/MN/N Titre résolution: Résolution relative à l’approbation des états financiers de la SOGEM pour l’exercice 1999 Date et lieu de signature: Nouakchott,20 février Libellé de session: Session Ordinaire. read more…
0343/02/CM/ML/B
Numéro résolution: 0343/02/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative au budget de fonctionnement de la SOGEM pour l’exercice 2002 Date et lieu de signature: Bamako,5 mars Libellé de session: Session Ordinaire Numéro. read more…
0342/01/CM/ML/B
Numéro résolution: 0342/01/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à l’adoption du budget de fonctionnement du Haut-Commissariat de l’OMVS pour l’exercice 2002 Date et lieu de signature: Bamako,5 mars Libellé de session:. read more…
0341/01/CM/SN/D
Numéro résolution: 0341/01/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative à la mise en place d’un comité de suivi du projet navigation Date et lieu de signature: Dakar,1er août Libellé de session: Session. read more…
0338/99/CM/SN/D
Numéro résolution: 0338/99/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative à l’adoption du manuel de procédure Date et lieu de signature: Dakar,23 décembre Libellé de session: Session Ordinaire Numéro de session: 48 res-cm-0338_0.pdf
0337/01/CM/MN/N
Numéro résolution: 0337/01/CM/MN/N Titre résolution: Résolution relative à l’approbation des états financiers de la SOGEM pour l’exercice 1999 Date et lieu de signature: Nouakchott,20 février Libellé de session: Session Ordinaire. read more…