Numéro résolution: 0041/75/CM/MN/N Titre résolution: Résolution relative au rapport annuel du Commissaire aux comptes, au rapport du Secrétaire Général sur la situation financière de l’OMVS au 30 juin 1975 Date. read more…
Numéro résolution: 0040/75/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à la transformation de l’année budgétaire en année civile Date et lieu de signature: Bamako, 12 juin 1975 Libellé de session: Session Extra-Ordinaire. read more…
Numéro résolution: 0039/75/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative à l’adoption pour le barrage de Manantali des caractéristiques de l’avant-projet proposé par les experts de la République Populaire de Chine dans le. read more…
Numéro résolution: 0038/74/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative au rapport de la commission n°III relative à l’adoption pour le barrage de Manantali des caractéristiques de l’avant projet proposé par les experts. read more…
Numéro résolution: 0037/74/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative au principe et modalités de fonctionnement du Comité de coordination Date et lieu de signature: Bamako, 23 juillet 1974 Libellé de session: Session. read more…
0041/75/CM/MN/N
Numéro résolution: 0041/75/CM/MN/N Titre résolution: Résolution relative au rapport annuel du Commissaire aux comptes, au rapport du Secrétaire Général sur la situation financière de l’OMVS au 30 juin 1975 Date. read more…
0040/75/CM/ML/B
Numéro résolution: 0040/75/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à la transformation de l’année budgétaire en année civile Date et lieu de signature: Bamako, 12 juin 1975 Libellé de session: Session Extra-Ordinaire. read more…
0039/75/CM/SN/D
Numéro résolution: 0039/75/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative à l’adoption pour le barrage de Manantali des caractéristiques de l’avant-projet proposé par les experts de la République Populaire de Chine dans le. read more…
0038/74/CM/ML/B
Numéro résolution: 0038/74/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative au rapport de la commission n°III relative à l’adoption pour le barrage de Manantali des caractéristiques de l’avant projet proposé par les experts. read more…
0037/74/CM/ML/B
Numéro résolution: 0037/74/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative au principe et modalités de fonctionnement du Comité de coordination Date et lieu de signature: Bamako, 23 juillet 1974 Libellé de session: Session. read more…