Numéro résolution: 0229/91/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative au paiement des échéances des prêts du groupe de la BAD par les Etats-membres Date et lieu de signature: Bamako, 19 février 1991. read more…
Numéro résolution: 0228/91/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à l’autorisation au Haut-Commissaire de signer le protocole d’entente avec le Canada pour le financement sur subvention de l’étude d’exécution dans le cadre. read more…
Numéro résolution: 0226/91/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à la dévolution du matériel équipement OMVS – ITALIMPIANTI Date et lieu de signature: Bamako, 19 février 1991 Libellé de session: 31ème Session. read more…
Numéro résolution: 0227/91/CM/ML/B Titre résolution: Résolution portant confirmation d’une décision du Président du Conseil des Ministres de l’OMVS relative à l’autorisation de prélèvement sur le fonds spécial de l’OMVS de. read more…
Numéro résolution: 0225/91/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative au réaménagement du tracé de la ligne Ouest de transport de l’énergie hydroélectrique de Manantali Date et lieu de signature: Bamako, 19 février. read more…
0229/91/CM/ML/B
Numéro résolution: 0229/91/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative au paiement des échéances des prêts du groupe de la BAD par les Etats-membres Date et lieu de signature: Bamako, 19 février 1991. read more…
0228/91/CM/ML/B
Numéro résolution: 0228/91/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à l’autorisation au Haut-Commissaire de signer le protocole d’entente avec le Canada pour le financement sur subvention de l’étude d’exécution dans le cadre. read more…
0226/91/CM/ML/B
Numéro résolution: 0226/91/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative à la dévolution du matériel équipement OMVS – ITALIMPIANTI Date et lieu de signature: Bamako, 19 février 1991 Libellé de session: 31ème Session. read more…
0227/91/CM/ML/B
Numéro résolution: 0227/91/CM/ML/B Titre résolution: Résolution portant confirmation d’une décision du Président du Conseil des Ministres de l’OMVS relative à l’autorisation de prélèvement sur le fonds spécial de l’OMVS de. read more…
0225/91/CM/ML/B
Numéro résolution: 0225/91/CM/ML/B Titre résolution: Résolution relative au réaménagement du tracé de la ligne Ouest de transport de l’énergie hydroélectrique de Manantali Date et lieu de signature: Bamako, 19 février. read more…