Numéro résolution: 0118/79/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative aux modalités d’application du principe de l’exonération aux carburants, lubrifiants, solvants et liants hydrocarbones dans le cadre des marchés d’études et de travaux. read more…
0118/79/CM/SN/D
Numéro résolution: 0118/79/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative aux modalités d’application du principe de l’exonération aux carburants, lubrifiants, solvants et liants hydrocarbones dans le cadre des marchés d’études et de travaux. read more…
0117/79/CM/SN/D
Numéro résolution: 0117/79/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative aux régimes fiscal et douanier applicables aux marchés d’études et de travaux des ouvrages communs Date et lieu de signature: Dakar, 9 mai. read more…
0116/79/CM/SN/D
Numéro résolution: 0116/79/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative aux propositions contenues dans les dossiers d’appels d’offres du barrage de Manantali Date et lieu de signature: Dakar, 9 mai 1979 Libellé de. read more…
0115/79/CM/SN/D
Numéro résolution: 0115/79/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative aux dimensions de chenal navigable Date et lieu de signature: Dakar, 9 mai 1979 Libellé de session: 14ème Session Extra-Ordinaire Numéro de session:. read more…
0114/79/CM/SN/D
Numéro résolution: 0114/79/CM/SN/D Titre résolution: Résolution relative au rapport de phase II amendé de l’étude d’exécution du barrage de Manantali, au rapport de phase I amendé de l’étude d’exécution du. read more…